J.O. 23 du 28 janvier 2004
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La Documentation française a fait paraître du 16 au 22 janvier 2004 :
I. - OUVRAGES
Vient de paraître !
MédiaSig 2004
Les 7 000 noms de la presse et de la communication
Premier ministre
Service d'information du Gouvernement
La nouvelle édition - MédiaSig 2004 - dresse un panorama des médias en France : agences de presse, audiovisuel, presse écrite nationale et régionale, groupes de presse, correspondants de la presse étrangère, organismes professionnels et syndicaux, organismes d'information et de formation.
On y trouve également un aperçu du monde de l'information et de la communication institutionnelles avec les services de presse et de communication. MédiaSig poursuit ainsi son ambition : faciliter pour tous, au quotidien, les contacts avec les médias mais également avec l'information gouvernementale et administrative.
Repérage facile de l'information grâce à des entrées par onglets, un jeu de code couleurs, une cartographie pour la presse régionale et les zones géopolitiques pour l'international, avec des index par région, département, pays.
2004, la Documentation française, 489 p. - 40 EUR. - Les 5 exemplaires : 165 EUR. - ISBN : 2-11-094444-7. - Réf. 9 782110 944443.
Education et croissance
Conseil d'analyse économique
Rapport de Philippe Aghion et Elie Cohen
Avec la collaboration d'Eric Dubois et de Jérôme Vandenbussche
Commentaires de Jean-Hervé Lorenzi et Michel Mougeot
L'éducation revêt une importance cruciale dans nos sociétés modernes. Facteur clé de cohésion nationale, vecteur attendu de justice sociale, l'éducation se voit également de plus en plus attribuer un rôle moteur dans la croissance économique : c'est à cette dernière fonction que s'attache le rapport de Philippe Aghion et d'Elie Cohen, sur la base d'une analyse empruntant à la fois aux théories macro-économiques de la croissance, à la théorie micro-économique des incitations et à l'analyse sociologique et historique du fonctionnement de notre système éducatif. Philippe Aghion et Elie Cohen analysent ainsi les ressorts macro-économiques et institutionnels de la croissance en fonction du niveau de développement économique. Ils examinent le fonctionnement de notre système éducatif à cette aune et font le diagnostic que celui-ci est plus adapté à une économie en rattrapage par rapport à un pays leader qu'à une économie qui vise l'objectif fixé à Lisbonne par les chefs d'Etat européens de devenir « l'économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde ». Les auteurs proposent une analyse détaillée des problèmes incitatifs que pose l'organisation d'un système d'enseignement supérieur adapté à cet objectif. Ils replacent cette analyse dans le cadre institutionnel et historique français. Cette analyse les conduit à rejeter toute perspective de réforme radicale, mais à proposer au contraire une démarche incrémentale, dont ils fournissent de nombreuses pistes concrètes.
2004, la Documentation française, collection « Les Rapports du Conseil d'analyse économique », no 46, 144 p. - 9 EUR. - ISBN : 2-11-005533-2. - Réf. 9 782110 055330.
L'Ile-de-France
Hier, aujourd'hui, demain
Pierre Merlin
La Documentation française
Première région française par la population, le nombre d'emplois, le produit intérieur brut..., l'Ile-de-France occupe une place prépondérante dans notre paysage national.
A l'orée de la révolution industrielle, sa capitale, Paris, était la deuxième ville mondiale (après Londres). Sa croissance a été accélérée de manière spectaculaire jusqu'à nos jours. Capitale politique et administrative, elle est devenue la capitale « économique », mais aussi culturelle, universitaire, artistique... En revanche, les conditions de vie quotidienne des Franciliens - si elles présentent des avantages (possibilités multiples d'emplois, salaires plus élevés à qualification égale, multitude d'équipements, richesse de la vie culturelle...) - comportent des inconvénients de plus en plus durement ressentis par la population : exiguïté et coût du logement, coût de la vie élevé, longs déplacements quotidiens, difficultés de la circulation automobile et du stationnement, insuffisance et éloignement des espaces verts... Cette dégradation des conditions de vie quotidienne ne risque-t-elle pas de compromettre à son tour l'image de la capitale et de sa région auprès des étrangers et, en particulier, des investisseurs internationaux ? Pour y faire face, l'Ile-de-France ne doit pas se limiter à mettre en avant ses atouts économiques, qui sont réels, mais doit développer ses atouts qualitatifs. Etre une région où il fait bon vivre implique que l'aménagement régional et l'urbanisme favorisent la solidarité entre ses composantes, tant spatiales que sociales. Cet ouvrage, écrit par un spécialiste reconnu, retrace de manière claire et précise les grandes étapes de la constitution de cette région, en présente la physionomie actuelle et esquisse les grands traits de son évolution future.
2004, la Documentation française, collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Economie », 160 p., cartes, stat. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-005442-5. - Réf. 9 782110 054425.
La France aux urnes
Soixante ans d'histoire électorale
Pierre Bréchon
La Documentation française
Cette quatrième édition, revue et augmentée, de La France aux urnes offre, comme les précédentes, une histoire électorale des grandes familles politiques françaises depuis près de soixante ans, des élections à la première Assemblée constituante du 21 octobre 1945 aux élections législatives des 9 et 16 juin 2002. Au cours de ce demi-siècle, les Français ont été consultés douze fois par référendum, dix-sept fois pour élire leurs représentants à l'Assemblée nationale, sept fois pour choisir leur Président de la République, cinq fois pour désigner leurs parlementaires européens...
Les résultats de ces scrutins permettent de mesurer l'influence des différentes formations politiques sur le long terme, d'identifier leurs zones de force ou de faiblesse, de préciser la composition sociologique des électorats. Ils témoignent aussi de l'état de l'opinion publique à un moment donné. Pour l'historien, le sociologue et le politiste, pour les gouvernants et les gouvernés, ils sont des instruments privilégiés pour mettre en perspective les permanences et les évolutions des courants idéologiques qui structurent la société française contemporaine.
2004, la Documentation française, collection « Les Etudes de la Documentation française », série : « Institutions », 252 p., cartes. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005422. - Réf. 9 782110 054227.
Guide de la concertation entre l'Etat
et les collectivités territoriales
Ministère de l'écologie et du développement durable
L'Etat élabore et met en application les plans de prévention des risques naturels prévisibles. Ces plans sont élaborés en association avec les collectivités territoriales et les EPCI (établissements publics à caractère industriel) concernés, sous l'autorité du préfet de département, qui les approuve par arrêté après enquête publique.
Ce guide présente le contexte et les principes de la concertation et propose une démarche en neuf actions qui accompagnent les différentes étapes de la procédure PPR (plans de prévention des risques naturels). Il livre aussi un certain nombre de réflexions de techniciens afin de cerner au mieux les conditions d'une concertation authentique.
2004, la Documentation française, collection « Plans de prévention des risques naturels (PPR) », 64 p. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-005248-1. - Réf. 9 782110 052483.
Pour sortir de l'isolement, un nouveau projet de société
Rapport au Premier ministre
Christine Boutin
Partant du constat selon lequel l'affaiblissement des cercles traditionnels de socialisation fragilise les individus les plus vulnérables, avec de graves répercussions dans la société, le Premier ministre a confié à Christine Boutin une mission de réflexion sur les moyens d'y remédier. L'auteur propose un projet de société qui accorderait à chacun, tout au long de sa vie, une forme de reconnaissance durable se traduisant par une mesure à la fois symbolique et concrète : le dividende universel, traduction monétaire de la part d'« héritage » en partage par tous les citoyens. Cette étude s'accompagne d'une quarantaine de propositions mettant en exergue l'importance des actions de proximité. Elle s'appuie également sur une large concertation avec des acteurs de la vie sociale et des représentants de la société civile.
2003, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 348 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005517-0. - Réf. 9 782110 055170.
Les Diplômes et les formations aux métiers du tourisme
Rapport au Premier ministre
Arlette Franco
Première industrie en France, le tourisme connaît de grandes difficultés au niveau du recrutement : chaque année, plus de 100 000 personnes quittent cette filière professionnelle à cause d'une précarité statutaire qui s'explique par une reconnaissance insuffisante de ce secteur d'activité.
Une revalorisation des métiers du tourisme s'avérait donc nécessaire. Afin de conserver son rang de premier pays du monde visité, dans un contexte de concurrence mondiale, la France doit miser sur un « Plan Qualité France », dans lequel les diplômes et la formation sont des éléments clés. Dans cette perspective, former, développer et retenir une main-d'oeuvre qualifiée devient un enjeu majeur d'une formation initiale et continue dont l'attrait et la spécificité auront été reconnus. Les caractéristiques de l'économie du tourisme d'outre-mer sont également présentées.
2003, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 112 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005538-3. - Réf. 9 782110 055385.
La Participation des usagers/clients/citoyens
au service public
France Qualité Publique
Les services publics et services d'intérêt général apportent une contribution essentielle à la qualité de vie de chacun à travers les services qu'ils rendent : eau, éducation, sécurité, transports... mais aussi au travers de leur concours à la cohésion territoriale et sociale de notre société.
Leur adaptation à l'évolution des besoins et attentes des usagers/clients/citoyens devient impérative, mobilisant tous les acteurs qui y contribuent. Ce guide a pour objectif de promouvoir une dynamique de participation à l'amélioration de la qualité des prestations publiques en ouvrant le débat et en présentant des propositions novatrices.
2003, la Documentation française, 132 p. - 25 EUR. - Collection « Guide pratique », ISBN : 2-11-005492-1. - Réf. 9 782110 054920.
Premières tendances 2003 des finances locales
Les Finances des collectivités territoriales
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Cette étude a été établie à partir de l'exploitation des comptes arrêtés au 30 septembre 2003 des principales collectivités de métropole (régions, départements, communes de plus de 50 000 habitants) et de l'extrapolation d'un échantillon représentatif de 914 communes de moins de 50 000 habitants (701 communes de moins de 10 000 habitants et 213 comprises entre 10 000 et 50 000 habitants).
2004, la Documentation française, collection « Secteur public local », no 9, novembre 2003, 16 p., sch. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-005536-7. - Réf. 9 782110 055361.
En diffusion à la Documentation française
Champs de Mars a pour objectif de saisir le monde de la défense comme sujet actif d'une vie sociale travaillée par pratiques et techniques, pouvoirs et valeurs.
L'Expérience du quotidien dans le milieu militaire
Centre d'études en sciences sociales de la défense
L'Eurocorps : l'expérience d'une quotidienneté multinationale.
Le processus d'individualisation du travail dans l'armée de l'air.
Valeurs des Français, valeurs des officiers.
Une défense efficace : critères économiques et évaluation des politiques publiques.
Les armées en Opex et le droit pénal.
Neutralité permanente et défense originale : un couple inséparable ?
Théories des relations internationales, doctrines militaires et pensée stratégique et de sécurité.
Anthologie :
Cette nouvelle livraison des Champs de Mars publie un chapitre d'un classique de la sociologie politique que sont les Elementi di Scienza Politica, jusque-là inédits en France, où Gaetano Mosca applique sa théorie des « élites dirigeantes » à la fonction militaire.
Les armées régulières.
Gaetano Mosca (1858-1941).
Les Champs de Mars no 14, second semestre 2003, 218 p. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-005531-6. - Réf. 9 78210 055316.
L'Industrie dans les régions
Ministère de l'économie,
des finances et de l'industrie
Direction générale de l'industrie des technologies
de l'information et des postes
Service des études
et des statistiques industrielles
Offrir dans une même publication un panorama complet des industries régionales, telle est l'ambition de cet ouvrage. Dans une première partie, l'étude compare la situation des régions par grands thèmes : emploi, spécialisations sectorielles, investissements par grands secteurs, consommation d'énergie, recherche. Dans la seconde, 25 dossiers présentent des données détaillées, par région, par département (y compris outre-mer) et par zone d'emploi. Cartes, tableaux et graphiques viennent enrichir les commentaires, réalisés par des spécialistes.
2004, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, collection « Analyse », série : « Chiffres-clés », 513 p. - 28,20 EUR. - ISBN : 2-11-093951-6. - Réf. 9 782110 939517.
Les Subventions
à la recherche et développement
Complément ou substitut
au financement privé ?
Ministère de l'économie,
des finances et de l'industrie
Direction générale de l'industrie
des technologies de l'information et des postes
Service des études
et des statistiques industrielles
Emmanuel Duguet
Cette étude examine les effets des subventions à la recherche et développement (R&D) sur le financement privé de la recherche en France entre 1985 et 1997. Excluant le crédit d'impôt recherche (CIR), elle porte sur les autres aides publiques à la R&D de tous les ministères et agences, y compris les financements défense, dont bénéficient les entreprises employant au moins un chercheur en équivalent temps plein.
2004, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, collection « Analyse », série : « Chiffres-clés », 65 p., stat. - 27 EUR. - Réf. 1 303800 000003.
La Consommation engagée : mode passagère
ou nouvelle tendance de la consommation ?
Enquête « Conditions de vie
et aspirations des Français : 2002 »
Ministère de l'économie,
des finances et de l'industrie
Direction générale de l'industrie
des technologies de l'information et des postes
Service des études
et des statistiques industrielles
Régis Bigot
La consommation « éthique » se développe dans les habitudes de consommation des Français. Mais quel est au juste la nature de ces engagements « citoyens » ? S'agit-il d'une mode ou d'une tendance durable dans la consommation ? Les éléments de réponse chiffrés et commentés dans ce dossier.
2004, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, collection « Analyse », série : « Chiffres-clés », 56 p. - 27 EUR. - Réf. 1 303700 000004.
II. - REVUES
Afrique contemporaine
Agence française de développement
Le dossier « pauvreté et inégalité » de ce numéro, coordonné par le réseau IMPACT, regroupe des contributions de chercheurs africains. Il met en avant le caractère multidimensionnel du phénomène de la pauvreté, qui concerne tout autant la vie de la cité et les institutions politiques que la régulation économique et les enjeux sociaux. Les conclusions insistent sur la nécessité de traiter le problème de la pauvreté en Afrique jusqu'au niveau local et d'impliquer la société civile dans les programmes de lutte d'une manière qui ne se limite pas aux aspects techniques. Dans les contributions d'actualité, est traitée également à chaud une question cruciale de la place de l'Afrique dans l'OMC après l'échec de la réunion de Cancun.
« Afrique contemporaine » no 208, hiver 2003, 176 p., 16 EUR. - Réf. 3 303330 102084.
Bulletin de documentation
Ministère de l'écologie et du développement durable
Aspects généraux de l'environnement ; administration et politique de l'environnement, économie et statistiques, cadre de vie-qualité de la vie, enseignement-formation-associations, nature et paysage, prévention des pollutions et des risques, air, eau, déchets, bruit, environnement industriel écotoxicologie-produits chimiques, risques naturels et technologiques majeurs, énergie, aspects juridiques, recherche, agriculture, international, transports.
« Bulletin de documentation » no 153, décembre 2003, 92 p. - 7,70 EUR. - Réf. 3 303336 501539.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
France. - Institut des hautes études de défense nationale :
Discours du Premier ministre Jean-Pierre Raffarin à l'IHEDN (Paris, 16 octobre 2003).
Sécurité. - Europe :
Réunion des ministres de l'intérieur du G5. - Allemagne, Espagne, France, Grande-Bretagne et Italie. - La Baule, 19-20 octobre 2003 :
Communiqué du ministère français de l'intérieur (La Baule, 24 octobre 2003).
Nucléaire. - Iran/AIEA-Allemagne-France-GrandeBretagne :
Visite des ministres des affaires étrangères allemand, français et britannique en Iran :
Déclaration conjointe des ministres des affaires étrangères, MM. Joschka Fischer, Dominique de Villepin et Jack Straw (Téhéran, 21 octobre 2003).
Union européenne. - Conférence intergouvernementale. - Conseil européen. - Constitution :
Conférence internationale des chefs d'Etat membres, adhérents ou candidats sur l'avenir de l'Europe :
Déclaration de Rome (Rome, 4 octobre 2003).
Conseil européen :
Conclusions de la présidence (Bruxelles, 16-17 octobre 2003).
Grande-Bretagne/France :
28e « Richard Dimbleby lecture » :
Allocution du ministre des affaires étrangères à la BBC M. Dominique de Villepin (Londres, 19 octobre 2003).
Russie/France :
Visite du Premier ministre français. - Séminaire gouvernemental franco-russe :
Discours du président Vladimir Poutine (Moscou, 6 octobre 2003) ;
France : intervention du Premier ministre Jean-Pierre Raffarin devant les représentants des milieux économiques (Moscou, 6 octobre 2003).
Forum méditerranéen :
10e réunion des ministres des affaires étrangères du Forum méditerranéen :
Conclusions orales (Antalya, 9-10 octobre 2003).
Méditerranée occidentale. - Dialogue 5 + 5 :
Réunion extraordinaire des ministres des affaires étrangères des Etats membres du dialogue 5 + 5 :
Conclusions de la présidence (château d'Esclimont - Saint-Symphorien-le-Château, 30 octobre 2003).
Afrique/France :
Visite du Président français au Niger :
Discours du Président Jacques Chirac à l'Assemblée nationale du Niger (Niamey, 23 octobre 2003).
Paix. - Soudan - transition :
Accord de Naivasha relatif aux arrangements de sécurité pendant la période de transition (Naivasha, 25 septembre 2003).
Tribunal pénal international pour le Rwanda-ONU :
Résolution 1512 du Conseil de sécurité amendant les articles 11 et 12 du statut du TPIR (New York, 27 octobre 2003).
Afrique. - Autorité intergouvernementale sur le développement :
10e sommet de l'IGAD :
Communiqué (Kampala, 20-25 octobre 2003).
Conseil de l'océan Indien :
Réunion extraordinaire du conseil des ministres de la COI, Moroni, 30-31 octobre 2003 :
Communiqué de presse : déclaration commune et relevé des décisions (Moroni, 30-31 octobre 2003).
Association des nations du Sud-Est asiatique :
Sommet de l'ASEAN. - Bali, 6-8 octobre 2003 :
Déclaration : « Entente de Bali II » (Bali, 7 octobre 2003).
Coopération économique Asie-Pacifique :
11e sommet de l'APEC. - Bangkok, 20-21 octobre 2003 :
Déclaration de Bangkok : « Un monde de différence - un partenariat pour l'avenir » (Bangkok, 21 octobre 2003).
Organisation de la conférence islamique :
10e sommet de l'OCI. - Putrajaya, 16-18 octobre 2003 :
Déclaration de Putrajaya (Putrajaya, 17 octobre 2003).
« Documents d'actualité internationale » no 1, 1er janvier 2004, 46 p. - 3 EUR. - Réf. 3 303331 310730.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
France/Afrique du Sud :
Visite du Président sud-africain en France :
France/Afrique du Sud : conférence de presse conjointe des présidents Thabo Mbeki et Jacques Chirac (Paris, 17 novembre 2003) ;
Afrique du Sud : discours du Président Thabo Mbeki devant l'Assemblée nationale (Paris, 18 novembre 2003).
Organisation du traité de l'Atlantique Nord-Défense/Russie. - Affaires étrangères/Union européenne :
Réunion des ministres de la défense de l'OTAN :
Communiqué final (Bruxelles, 1er décembre 2003) ;
Réunion des ministres de la défense du Conseil OTAN-Russie-COR ;
Déclaration (Bruxelles, 1er décembre 2003) ;
Réunion du secrétaire général de l'OTAN et de la présidence de l'UE-ministres des affaires étrangères de l'OTAN ;
Déclaration conjointe (Bruxelles, 4 décembre 2003) ;
Réunion des ministres des affaires étrangères de l'OTAN ;
Communiqué final (Bruxelles, 4 décembre 2003).
Dialogue interculturel. - Prévention des conflits. - Conseil de l'Europe :
Réunion ministérielle, Opatija, 22 octobre 2003 :
Déclaration conjointe des ministres des affaires étrangères : « Déclaration pour le dialogue interculturel et la prévention des conflits » (Opatija, 22 octobre 2003).
France/Espagne :
16e sommet franco-espagnol :
Conférence de presse du Président Jacques Chirac et du président du Gouvernement José Maria Aznar (Carcassonne, 6 novembre 2003).
Grande-Bretagne/France :
26e sommet franco-britannique :
Communiqué conjoint (Lancaster House, 24 novembre 2003).
Grande-Bretagne/Etats-Unis :
Visite du Président américain en Grande-Bretagne :
Déclaration commune du Président George Bush et du Premier ministre Tony Blair - Extraits (Londres, 20 novembre 2003).
Turquie. - Terrorisme. - ONU :
Résolution 1516 du Conseil de sécurité condamnant les attentats en Turquie (New York, 20 novembre 2003).
Moyen-Orient-Etats-Unis. - Terrorisme. - ONU :
Etats-Unis : discours du 20e anniversaire de la Fondation nationale pour la démocratie (Washington, 6 novembre 2003) ;
ONU : résolution 1515 du Conseil de sécurité sur la feuille de route du Quartet (New York, 19 novembre 2003).
Amérique. - Organisation des Etats américains. - Sécurité. - Pauvreté. - Zone de libre-échange des Amériques :
Réunion de l'OEA, Margarita, 8-10 octobre 2003 :
Déclaration de Margarita (Margarita, Venezuela, 8-10 octobre 2003) ;
Conférence spéciale de l'OEA sur la sécurité (Mexico, 27-28 octobre 2003) ;
Déclaration sur la sécurité dans les Amériques (Mexico, 28 octobre 2003) ;
8e réunion ministérielle de l'OEA, Miami (20 novembre 2003) ;
Déclaration sur la ZLEA (Miami, 20 novembre 2003).
Ibéroaméricain :
13e sommet ibéroaméricain, Santa Cruz de la Sierra, 14-15 novembre 2003 :
Déclaration de Santa Cruz de la Sierra (Santa Cruz de la Sierra, 15 novembre 2003).
Paix. - Afrique. - Burundi :
Accord de cessez-le-feu (Dar es-Salam, 16 novembre 2003).
Chine/Pakistan :
Visite du Président pakistanais en Chine :
Déclaration commune (Pékin, 4 novembre 2003).
Forum social. - Europe :
Déclaration des mouvements sociaux : « appel de l'assemblée des acteurs et mouvements sociaux » (Saint-Denis, 16 novembre 2003).
« Documents d'actualité internationale » no 2, 15 janvier 2004, 46 p. - 3 EUR. - Réf. 3 303331 310747.
Dossiers solidarité et santé
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
La microsimulation des politiques de transferts sociaux
et fiscaux à la DRESS
Direction de la recherche, des études de l'évaluation
et des statistiques
Objectifs, outils et principales études et évaluations
Dossier :
Analyse des coûts budgétaires, des effets redistributifs et incitatifs des politiques sociales et fiscales affectant le revenu disponible des ménages : l'apport des modèles de microsimulation (Christine Chambaz, Sylvie Le Minez) ;
Le modèle de microsimulation INES : un outil d'analyse des politiques socio-fiscales (Valérie Albouy, François Bouton, Sylvie Le Minez, Muriel Pucci) ;
L'impact redistributif des réformes socio-fiscales récentes sur les bas revenus : l'exemple de la prime à l'emploi (Pierre Courtioux, Aude Lapinte) ;
Les aides aux familles ayant de jeunes enfants : bilan de l'existant et première évaluation des réformes décidées en 2003 avec la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) (Laurent Caussat, Sylvie Le Minez, Muriel Pucci).
« Dossiers solidarité et santé » no 3, juillet-septembre 2003, 110 p. - 10,80 EUR. - Réf. 3 303338 210149.
Formation-emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Territoires en formation
Expertise et territoire.
Quels instruments pour les acteurs en région ?
Les apports de la géographie.
Formation et gouvernance territoriale.
Quelle formation continue pour les PME ?
« Formation-emploi » no 84, octobre-décembre 2003, 136 p. - 14 EUR. - Réf. 3 303338 300840.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
Dossier :
Les listes d'aptitude dans la fonction publique :
Statut au quotidien :
Les nouvelles dispositions relatives aux instances paritaires de la fonction publique territoriale ;
L'examen professionnel d'accès au grade de puéricultrice cadre supérieur de santé ;
L'incidence de la loi du 26 novembre 2003 sur les conditions d'emploi des ressortissants étrangers.
Actualité documentaire :
Références :
Textes ;
Documents parlementaires ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres.
Textes intégraux :
Circulaires ;
Jurisprudence ;
Réponses aux questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques », no 12, décembre 2003, 53 p. - 16 EUR. - Réf. 3 303330 610374.
Problèmes économiques
La Documentation française
Travail, emploi, formation
Marché du travail, vieillissement et retraite :
Départ à la retraite : une perspective internationale ;
Politiques publiques de l'emploi : le défi des seniors.
Décentralisation du RMI et création du RMA :
RMI, RMA : les risques d'une réforme.
Productivité du travail :
Le manque de flexibilité sur le marché du travail handicape-t-il l'économie européenne ?
Partage de la valeur ajoutée :
La répartition salaires/profits : une spécificité française ?
Secteurs d'activité :
Un salarié sur deux d'un grand établissement travaille encore dans l'industrie.
Repères :
Le revenu minimum d'activité ;
RMI-RMA : quelques chiffres.
« Problèmes économiques », no 2840, mercredi 21 janvier 2004, 32 p. - 3 EUR. - Réf. 3 303332 028405.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels.
Textes in extenso.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne ;
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus :
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention ;
Marques ;
Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger ;
Echos ;
PIBD-Services.
« PIBD, Propriété industrielle. - Bulletin documentaire », no 776, 15 décembre 2003, 60 p. - 7,70 EUR. - Réf. 3 303332 307760.
Questions internationales
La Documentation française
Les Conflits en Afrique
Dossier :
Les conflits en Afrique :
Nouveaux conflits, solutions nouvelles ? (Jean du Bois de Gaudusson) ;
L'Afrique entre décomposition et recompositions (Michel Gaud) ;
Afrique de l'Ouest, Grands Lacs, Corne de l'Afrique : zones de conflits (Roland Pourtier) ;
Anatomie des guerres en Afrique : une esquisse de présentation (Roland Marchal) ;
Les groupes armés à l'assaut des Etats (Albert Bourgi) ;
L'ONU et la paix en Afrique (Anatole Ayissi) ;
Les ONG et l'Afrique (entretien avec Sylvie Brunel et Rony Brauman) ;
La politique africaine de la France : ruptures et continuités (Magelan Omballa).
Questions européennes :
La Convention sur l'avenir de l'Europe : quel bilan ? quel avenir ? (Marie-France Christophe Tchakaloff).
Regards sur le monde :
Immigration et obsession sécuritaire aux Etats-Unis (Emmanuelle Le Texier) ;
G8 : quel bilan ? quel avenir ? (Philippe Moreau Defarges).
Documents de référence :
Confessions d'un vieux diplomate : extraits (comte de Saint Aulaire) ;
Discours de François Mitterrand au sommet de La Baule (extraits) ;
Les objectifs du millénaire pour le développement : extraits (PNUD).
QI à l'épreuve :
Les organisations internationales sont-elles en crise ?
QI sur internet.
« Questions internationales », no 5, janvier-février 2004, 128 p. - 9,50 EUR. - Réf. 3 303331 600053.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
La Réforme budgétaire
La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001.
Entretien avec F. Mordacq, directeur de la réforme budgétaire.
Les étapes de la réforme.
Glossaire.
Egalement dans ce numéro :
La loi du 2 juillet 2003 habilitant le Gouvernement à simplifier le droit ;
La loi sur la sécurité financière.
« Regards sur l'actualité », no 297, janvier 2004, 87 p. - 7 EUR. - Réf. 3 303332 602971.
Revue française d'administration publique
Ecole nationale d'administration
Gouverner les très grandes métropoles
Institutions et réseaux techniques